Conditions générales de ventes | CiseauxExpert.fr

 

Les conditions générales de vente ont pour objet d’encadrer la vente de produits entre le site CiseauxExpert.fr et le client.

DÉFINITIONS « Conditions Générales de Vente »désigne les conditions générales de vente du site internet disponible à l’adresse http://ciseauxexpert.fr/.

« Client » Toute personne physique âgée de plus de 18 ans qui passe une commande sur le site internet disponible à l’adresse suivante http://ciseauxexpert.fr/.

« CiseauxExpert.fr » désigne la marque et le nom de la boutique en ligne sur laquelle sont vendues des ciseaux et du matériel de coiffure.

« Parties » désigne conjointement CiseauxExpert.fr et le Client. « Produit(s) » désigne les biens commercialisés par le site CiseauxExpert.fr et disponibles sur le site Internet

« Site Internet » désigne le site disponible à l’adresse http://ciseauxexpert.fr/. Le site Internet comprend l’infrastructure ainsi que le contenu, notamment les textes, sons et images fixes ou animées.

 

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les relations entre les parties sont exclusivement régies par les présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la passation de la commande, des Conditions Générales de Vente, et déclare les accepter sans réserves.

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent faire l’objet de modifications dans les conditions définies au paragraphe « Modifications des Conditions Générales de Vente ». Les Conditions Générales de Vente applicables à la commande sont celles en vigueur sur le site Internet, à la date de la passation de la commande par le Client.

COMMANDES Conditions Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le site.

Modalités Les commandes s’effectuent à partir du site Internet selon le processus suivant :

1 – Choix du Produit : le Client sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite commander et leur quantité à travers la fiche descriptive du Produit .

2 – Vérification du contenu de la sélection et identification, le client vérifie le contenu de son panier, le prix total et

3 -- S’il n’est pas déjà inscrit sur le Site internet, le Client doit remplir un formulaire d’identification dans lequel il doit renseigner les champs demandés. Lors de cette inscription, le Client choisit un login et un mot de passe unique et personnel qu’il s’engage à ne pas céder ou communiquer. Le client inscrit peut demander à se désinscrire à tout moment en envoyant sa demande à l’adresse suivante : contact@CiseauxExpert.fr 3.1 – S’il est déjà inscrit sur le Site Internet, le client doit alors renseigner son login et son mot de passe pour poursuivre la commande

4 – Renseignez l’adresse de livraison si elle est différente de l’adresse de facturation.

5 – Validation des Conditions Générales de Vente.

6 – Validation de la commande en cochant la case des conditions Générales de Vente (CGV).

7 – Choix du mode de paiement.

8 – Paiement : le Client indique les coordonnées nécessaires à l’utilisation du moyen de paiement.

Les systèmes d’enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de commande.

Les informations énoncées et saisies par le client sur le Site Internet, lors de la prise de commande, engagent celui-ci en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, CiseauxExpert.fr ne saurait alors être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle, elle pourrait se trouver pour livrer la commande.

 

 

INDISPONIBILITÉS

CiseauxExpert.fr s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles.

A défaut de disponibilité des produits commandés, le client se verra proposer par CiseauxExpert.fr:

- Si le produit indisponible est le seul produit commandé, CiseauxExpert.fr informera le client de la possibilité ou non de lui proposer un produit de qualité et de prix équivalent.

- Le client dispose alors d’un délai de sept (7) jours à compter de cette information pour demander l’annulation de la commande en adressant un message électronique à contact@hairtist.fr. Passé ce délai, la commande sera automatiquement annulée et CiseauxExpert.fr remboursera le client par virement bancaire dans un délai maximal de trente (30) jours;

- Si le Produit indisponible n’était pas le seul produit commandé, CiseauxExpert.fr informera le client de la possibilité ou non de lui proposer un produit de qualité et de prix équivalent et de la possibilité qu’il ait d’annuler la commande.

Le client dispose alors d’un délai de sept (7) jours à compter de cette information pour demander l’annulation de la commande ou sa livraison partielle, ou à être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent dans la limite des stocks disponibles, en adressant un message électronique à contact@CiseauxExpert.fr. Si le client n’a pas informé CiseauxExpert.fr de son choix dans le délai de sept (7) jours à compter de la date à laquelle il a été informé que le produit était indisponible, CiseauxExpert.fr procèdera à la livraison partielle du reste de la commande. En cas d’annulation de tout ou partie de la commande CiseauxExpert.fr remboursera le Client par virement bancaire dans un délai maximal de trente (30) jours.

 

 

PRODUITS

Les photographies du Site Internet sont proposées à titre indicatif et n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient donc engager la responsabilité de CiseauxExpert.fr.Au cas où le packaging d’un produit serait modifié sans que la photo soit corrigée sur CiseauxExpert.fr, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de CiseauxExpert.fr.

La majorité des produits proposés sur le site Internet sont disponibles sur stock.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France et dans l’Union Européenne.

Le Client s’engage à renvoyer dans un délai de quarante huit heures (48h) à partir de la réception d’un courrier électronique d’alerte, au frais de CiseauxExpert.frr, tous les produits que CiseauxExpert.fr pourrait demander au client de retourner. (Retrait du produit par le fabricant, par les autorités sanitaires etc.…).

CiseauxExpert.fr s’engage alors à échanger le Produit par un autre ou par un Produit de qualité et de prix équivalent ou bien à re-créditer le Client qui en fait la demande dans un maximum de trente (30) jours.

Si le client passe outre cette recommandation et décide de conserver le Produit, CiseauxExpert.fr décline toute responsabilité sur les éventuels dommages qui pourraient survenir, et le client ne pourra alors se prévoir d’aucun dommages et intérêts ou indemnités que ce soit.

 

 

PRIX

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Il comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport.

CiseauxExpert.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

 

 

PAIEMENT

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par CiseauxExpert.fr

Le prix des Produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Le paiement s’effectue soit :

- Par Carte Bancaire : (portant le sigle CB, VISA, MASTERCARD).

Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur internet, protocole qui est devenu une norme mondiale.

A savoir : CiseauxExpert.fr n’a jamais accès aux informations personnelles et confidentielles relatives au moyen de paiement du Client. C’est pourquoi les coordonnées bancaires du Client sont demandées à chaque nouvelle commande. Seul Paypal et Bluepaid disposent des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers.

- Par Bluepaid :

Un mail vous est envoyé avec toutes les informations nécessaires ainsi qu’un récapitulatif de votre commande.

La commande ne partira qu’après encaissement.

La commande, validée par le Client, ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.

- Par PayPal :

Un mail vous est envoyé avec toutes les informations nécessaires ainsi qu’un récapitulatif de votre commande.

La commande ne partira qu’après encaissement.

La commande, validée par le Client, ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.

Par ailleurs, CiseauxExpert.fr, se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

 

 

GARANTIE

Dans tous les cas CiseauxExpert.fr ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de CiseauxExpert.fr est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du code civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (Art.1641 et suivants du code civil) si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (Art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service client 7 jours sur 7 par mail à l’adresse contact@CiseauxExpert.fr (réponse dans les 4 jours ouvrés).

 

 

LIVRAISON

Livraison en France métropolitaine seulement

La livraison sera effectuée en respectant les tarifs du transporteur choisi.

Les frais d’expédition et d’emballage varient selon le montant du panier validé par le Client :

*Les frais de port sont facturés 7,90 € prix fixe selon que le client ait commandé un ou plusieurs produits.

Plus d'informations pour la livraison sur SAV / SERVICE CLIENTS

 

 

DÉLAIS DE LIVRAISON APRÈS ENCAISSEMENT

Les tarifs et délais de livraison diffèrent en fonction de l’éloignement et de l’accessibilité de l’adresse de livraison. Les tarifs de préparation et de livraison sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, seront valables les tarifs appliqués au moment de la commande

Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande, selon le mode de livraison choisi.

La livraison s’effectuera dans un délai moyen de 2 à 15 jours (ouvrés) à compter de la date d'achat, selon le mode la marque choisie et au maximum sous 30 jours à compter de la réception du bon de commande.

 

 

RÉSERVES

La livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès du client.

Sans préjudice du délai dont dispose le client au titre de son droit de rétractation défini à l’article ci -après il lui appartient de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration, ou si la bande de garantie scellant le colis a été violée.

Lesdites réserves et réclamations doivent être faites lors de la livraison ou adressées CiseauxExpert.fr et au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Dans cet écrit, le Client ou son représentant devra fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

Le Client devra laisser à CiseauxExpert.fr toute facilité pour procéder à la constatation de ces non-conformités et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. A défaut, toute réclamation sera automatiquement rejetée.

 

 

SUIVI DE LA COMMANDE

1 - Le Client a la possibilité de suivre sa commande à tout moment en envoyant un mail à serviceclients@CiseauxExpert.fr

2 - Le Client a la possibilité de suivre sa commande en se connectant à son compte et en se rendant dans la rubrique "mes commandes".

3 - Le Client a la possibilité de suivre sa commande en cliquant sur le lien en bas du site "Ma commande en cours".

 

 

RETOUR DE MARCHANDISE

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de CiseauxExpert.fr. En priorité par mail sur notre formulaire de retour, qui vous donnera les instructions à suivre. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé au dépôt qui se situe :

Expert Diffusion

129 impasse Amayen

13300 Salon de Provence.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

 

 

DROIT DE RÉTRACTATION

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur. Les Produits devront être retournés non ouvert, complets et correctement protégés au dépôt qui se situe à l’adresse suivante:

Expert Diffusion

129 impasse Amayen

13300 Salon de Provence

En cas d'excercice du droit de rétractation, CiseauxExpert.fr fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf produits devant être testés au préalable). Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par virement bancaire dans les autres cas.

 

 

LITIGES

Les Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

Lorsqu’un problème survient, le client doit avant toute chose prendre contact avec le service client de CiseauxExpert.fr à l’adresse email suivante :

serviceclients@CiseauxExpert.fr

pour tenter d’obtenir une solution amiable

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, CiseauxExpert.fr s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». A ce titre, le site CiseauxExpert.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », CiseauxExpert.fr garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit :

* sur le site, dans MON COMPTE

* en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition

* en rentrant directement en contact par l’adresse suivante : serviceclients@CiseauxExpert.fr

Limites de responsabilité

Le site CiseauxExpert.fr est un site de vente de ciseaux de coiffure et autres matériel de coiffure.

Les informations diffusées sur le site CiseauxExpert.fr proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, CiseauxExpert.fr ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.

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L’accès à certaines sections du site CiseauxExpert.fr nécessite l’utilisation d’un Identifiant et d’un Mot de passe. Le Mot de passe, choisi par l’utilisateur, est personnel et confidentiel. L’utilisateur s’engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L’utilisation de son identifiant et de son mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte.

CiseauxExpert.fr s’engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L’utilisateur est informé qu’un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d’assurer son identification.

L’utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l’impossibilité d’une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. CiseauxExpert.fr ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le service CiseauxExpert.fr ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service. Le terme « utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.

L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Liens hypertextes

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Force majeure

La responsabilité de CiseauxExpert.fr ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Evolution du présent contrat CiseauxExpert.fr se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des conditions générales de vente à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions générale de vente disponible sur le lien suivant http://ciseauxexpert.fr/

Droit applicable et juridiction compétente Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Marseille sont compétents.

 

 

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Expert Diffusion

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